Emilie Dorbane Art-thérapeute
Maison Médicale 44 bd Auguste Péneau 44300 NANTES France
Tel : 06 19 23 83 10
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Premier RDV ADULTE 75 min
65 €
Prendre RDV -
Premier RDV ENFANT 60 min
50 €
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Séance Individuelle 75 min
65 €
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Hypnose 75 min
70 €
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EMDR-DSA 75 min
65 €
Prendre RDV -
Enfant - 18 ans 60 min
50 €
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Analyse de pratique 90 min
70 €
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Téléconsultation 75 min
65 €
Prendre RDV
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les prestations de service conclues lors de la prise d’un rendez-vous ou la signature d’un devis entre :
SARL Emilie Dorbane art-thérapeute – Entrepreneur Individuelle nommé ci-après le prestataire
44 boulevard Auguste Peneau 44300 Nantes
06 19 23 83 10
Et le patient nommé client ou les institutions.
Le client ou l’institution déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la prise de rendez-vous ou la signature du devis. La prise de rendez-vous ou la signature du devis vaut donc acceptation des conditions générales de vente.
Article 1 – Contenu et champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de plein droit aux prestations de services proposés par le prestataire. La vente est réputée conclue à la prise de rendez-vous ou la signature du devis.
Article 2 – Informations précontractuelles
Préalablement à la prise de rendez-vous, ces conditions générales de vente sont communiquées au client qui reconnaît les avoir lues et acceptées.
Sont transmises au client, de manière claire et compréhensible les informations suivantes :
- Les caractéristiques essentielles des services
- Les honoraires de la séance ou des séances
- La ou les dates auquel le prestataire s’engage à exécuter le service sauf cas de force majeure
- Les informations relatives à l’identité du prestataire, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités.
Le prestataire de services doit également communiquer au client, ou mettre à sa disposition, les informations suivantes (cf. mentions légales) :
- Statut et forme juridique, coordonnées permettant d’entrer en contact rapidement et de communiquer directement avec lui :
- Son titre professionnel, le nom de l’organisme auprès duquel il est inscrit s’il l’est.
- L’éventuelle assurance de responsabilité professionnelle souscrite par lui ainsi que les coordonnées de l’assureur.
Article 3 – Tarifs honoraires
Les tarifs sont fermes et définitifs.
Ils sont exprimés en monnaie légale (Euros, €) et stipulés toutes taxes comprises. Ils sont stipulés sur le site internet concerné ainsi qu’en salle d’attente du cabinet pour les clients. Pour les institutions, ils sont indiqués sur le devis et les factures.
Article 4 – Paiement
Le paiement est effectué, par le client à la fin de la séance, par les instructions selon les conditions définis entre les parties. Il s’effectue par les moyens de paiement, chèque, espèces ou virement. Tout autre moyen sera refusé.
Tout rendez-vous ou prestation non annulé 48 heures à l’avance est dû.
En cas d’annulation par le client ou l’institution, le prestataire accepte de donner un second rendez-vous au client ou à l’institution en l’absence de règlement du rendez-vous non honoré à condition que le client ou l’institution règle, dès le début de la deuxième séance, la séance réalisée antérieurement. En l’absence de règlement de l’impayé, le prestataire est en droit de refuser d’honorer ce second rendez-vous. Le client sera alors à nouveau reçu une fois les paiements honorés.
Pour les institutions, toutes annulations de prestations en cours de réalisation impliquera le paiement des séances réalisés et non réalisée et seront dû.
Une facture sera remise à au client sur simple demande une fois le paiement réalisé. Pour les institutions une facture sera envoyée par mois.
Toute séance non réglée entraînera un envoi de facture par mail ou à domicile avec paiement à réception :
- Une première relance par mail ou par voie postale avec facturation, en sus de la séance, du timbre selon le tarif en vigueur pour les envois postaux.
- Une deuxième relance par voie postale avec pénalité dont le taux appliqué est établi sur la base du taux minimum soit 3 fois le taux d’intérêt légal* plus une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 euros.
* En 2021, pour un particulier, le taux est de 3,14%.
Article 5 – Délai de rétraction
Le client ou l’institution est tenu d’annuler ou reporter son rendez-vous au plus tard l’avant-veille (48heures) du dit rendez-vous :
- Via clicrdv.fr en cas de prise de rendez-vous via la plateforme
- Par téléphone en cas de prise de rendez-vous par téléphone ou si le client souhaite privilégier ce moyen de communication.
- Par mail ou sms.
Pour une annulation ou un report la veille ou le jour-même en raison d’un impondérable ET en cas de force majeure*
Le client ou l’institution est dans l’obligation de prévenir le prestataire par téléphone (appel, message vocal ou sms) et ce à n’importe quelle heure. Cette situation se doit de rester exceptionnelle. En cas de non-respect par le client ou l’institution de cette consigne (stipulée dans le mail de confirmation du rendez-vous), le prestataire facturera la prestation et pourra bloquer la prise de rendez-vous en ligne et se réserve le droit de ne plus recevoir le client et ce dès la seconde fois. Pour les institutions la séance sera considérée comme réalisé et ne sera pas reporté.
Tout client n’ayant pas honoré son rendez-vous premier rendez-vous ou report de ce dernier dans les conditions citées précédemment sera automatiquement bloqué pour la prise de rendez-vous en ligne. Le prestataire se réserve également le droit de demander une indemnité à hauteur de 50% du tarif de consultation pour ce premier rendez-vous non honoré.
Article 6 – Langue du contrat
Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de litige.
Article 7 – Médiation et règlement des litiges
Le client ou l’institution est invité à prendre contact avec le prestataire en cas de litige afin de trouver une solution à l’amiable, démarche à privilégier.
Article 8 – Juridiction compétente
Tout litige n’ayant pu trouver de solution à l’amiable sera soumis au tribunal compétent du lieu géographique d’exercice du professionnel, dans les conditions de droit commun.
Article 9 – Protection des données personnelles
Ce site ne collecte pas de données personnelles et n'est donc pas soumis à autorisation de la CNIL ou au RGPD. En prenant le rendez-vous via clicrdv.fr, vous acceptez leurs conditions d’utilisation et de protection des données personnelles.
Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les documents et productions publiés sur ce site ainsi que les sites professionnels pour lesquels des liens sont établis (Facebook, LinkedIn, Instagram) demeurent la propriété exclusive de Emilie DORBANE, seule titulaire des droits de propriété intellectuelle et doivent lui être rendus à sa demande.
Les clients s’engagent à ne faire aucun usage susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du prestataire et s’engagent à ne les divulguer à aucun tiers sans accord expresse du prestataire.
* Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieures aux parties, imprévisibles, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure, outres ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : les catastrophes naturelles (tremblement de terre, tempête, inondation, foudre), incendie, pandémie …
Des créneaux supplémentaires pour des téléconsultations et urgences sont disponibles chaque jour.
Je vous invite à me contacter directement 06.19.23.83.10 | [email protected]
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Article 1 – Contenu et champ d’application
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- Statut et forme juridique, coordonnées permettant d’entrer en contact rapidement et de communiquer directement avec lui :
- Son titre professionnel, le nom de l’organisme auprès duquel il est inscrit s’il l’est.
- L’éventuelle assurance de responsabilité professionnelle souscrite par lui ainsi que les coordonnées de l’assureur.
Article 3 – Tarifs honoraires
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Ils sont exprimés en monnaie légale (Euros, €) et stipulés toutes taxes comprises. Ils sont stipulés sur le site internet concerné ainsi qu’en salle d’attente du cabinet pour les clients. Pour les institutions, ils sont indiqués sur le devis et les factures.
Article 4 – Paiement
Le paiement est effectué, par le client à la fin de la séance, par les instructions selon les conditions définis entre les parties. Il s’effectue par les moyens de paiement, chèque, espèces ou virement. Tout autre moyen sera refusé.
Tout rendez-vous ou prestation non annulé 48 heures à l’avance est dû.
En cas d’annulation par le client ou l’institution, le prestataire accepte de donner un second rendez-vous au client ou à l’institution en l’absence de règlement du rendez-vous non honoré à condition que le client ou l’institution règle, dès le début de la deuxième séance, la séance réalisée antérieurement. En l’absence de règlement de l’impayé, le prestataire est en droit de refuser d’honorer ce second rendez-vous. Le client sera alors à nouveau reçu une fois les paiements honorés.
Pour les institutions, toutes annulations de prestations en cours de réalisation impliquera le paiement des séances réalisés et non réalisée et seront dû.
Une facture sera remise à au client sur simple demande une fois le paiement réalisé. Pour les institutions une facture sera envoyée par mois.
Toute séance non réglée entraînera un envoi de facture par mail ou à domicile avec paiement à réception :
- Une première relance par mail ou par voie postale avec facturation, en sus de la séance, du timbre selon le tarif en vigueur pour les envois postaux.
- Une deuxième relance par voie postale avec pénalité dont le taux appliqué est établi sur la base du taux minimum soit 3 fois le taux d’intérêt légal* plus une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 euros.
* En 2021, pour un particulier, le taux est de 3,14%.
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Article 6 – Langue du contrat
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Article 7 – Médiation et règlement des litiges
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Article 8 – Juridiction compétente
Tout litige n’ayant pu trouver de solution à l’amiable sera soumis au tribunal compétent du lieu géographique d’exercice du professionnel, dans les conditions de droit commun.
Article 9 – Protection des données personnelles
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- Statut et forme juridique, coordonnées permettant d’entrer en contact rapidement et de communiquer directement avec lui :
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Pour les institutions, toutes annulations de prestations en cours de réalisation impliquera le paiement des séances réalisés et non réalisée et seront dû.
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Toute séance non réglée entraînera un envoi de facture par mail ou à domicile avec paiement à réception :
- Une première relance par mail ou par voie postale avec facturation, en sus de la séance, du timbre selon le tarif en vigueur pour les envois postaux.
- Une deuxième relance par voie postale avec pénalité dont le taux appliqué est établi sur la base du taux minimum soit 3 fois le taux d’intérêt légal* plus une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 euros.
* En 2021, pour un particulier, le taux est de 3,14%.
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* Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieures aux parties, imprévisibles, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure, outres ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : les catastrophes naturelles (tremblement de terre, tempête, inondation, foudre), incendie, pandémie …
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